Prêt du Duché

Connaisseur Nombre de messages : 108 Date d'inscription : 19/12/2006

Citation :: Par la Présente, le conseil du Bourbonnais Auvergne accorde à la ville de Clermont un prêt à 0% d'intérêt d'une valeur de 10 000 écus.
En sus, le Conseil exonère la ville de Clermont du paiement de l'impot de contribution à la sécurité pendant 2 mois (jusqu'à la levée de la levée de la première quinzaine de février 1455 incluse).

En contrepartie, la mairie de Clermont par la voix de son maire actuel Pierre de Bourbon, s'engage à rembourser ce prêt au duché en respectant l'échéancier suivant :
Restitution de 3000 écus le 25/01/1455, de 3000 écus le 25/02/1455 et de 4000 écus le 25/03/1455.

Les mouvements de fonds seront effectués en partenariat avec le Commissaire au Commerce du Duché en exercice, au moyen d'achat/vente de marchandises surtaxées.

En cas de non respect de l'échéancier ou de refus de la mairie de Clermont d'honorer sa dette, le Duché de Bourbonnais Auvergne sera en droit de destituer le maire félon et de récupérer le capital restant dû par la force.

En cas de difficultés à respecter l'échéancier, une demande d'étalement de la dette pourra être réclamée au Conseil Ducal qui aura alors loisir d'y donner suite ou non.

Fait en ce jour, vendredi, vingt-troisième de décembre de l'an de grâce MCDLIV.

Pour le Conseil Ducal, en sa qualité de payeur : le Commissaire au Commerce T.X. de Ludgarès

Pour la mairie de Clermont, en sa qualité de maire : Pierre.de.Bourbon

Bon pour accord

Connaisseur Nombre de messages : 108 Date d'inscription : 19/12/2006

3000 écus rendus le 12 Janvier 2007 :

Prêt du Duché Pretrendu1mk0

Petit nouveau Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 14/01/2007

j ai proposé une alternative a ce moyen de remboursement au duc melkio, j attendu une réponse de sa part..

Habitué des tavernes Nombre de messages : 64 Date d'inscription : 01/01/2007

Oui. J'attends que Jrag m'en cause aussi.
Que lui avais tu proposer exactement comme replanification ? Parce que le 25/02 c'est bientôt et il me faut savoir si je peux mobiliser les fonds ou non...

Admin Nombre de messages : 750 Age : 57 Date d'inscription : 19/12/2006

ulrich74 a écrit:

Ben fallait me demander, regarde ce que j'ai trouvé !

Tixlu a écrit:

Citation :: Rééchelonement de la dette : Clermont devra restituer au duché 1000 écus par mois au duché pendant 6 mois en lieu et place des 3000 écus par mois 2 mois.

Aménagement de l'impot : Compte tenu du nombre restreint d'habitants à Clermont et de leur faible niveau social, à la reprise de l'imposition, Clermont
sera limitée au quart du versement de l'impot jusqu'à ce qu'elle atteigne la masse critique de 70 artisans domiciliés.

Adopté par 11 voix pour et une abstention le 10 mars 1455.

Au passage personnellement je faisait pas payer l'impôt à Clermont étant CaC et ce jusqu'à ce qu'il y ai plus de dette j'espère que les autres feronts de même.

Au passage Art avait remboursé une foi ou deux 1000 écus aussi.

Admin Nombre de messages : 750 Age : 57 Date d'inscription : 19/12/2006

Depuis mon arrivée à ce poste j'ai réglé au Duché :
1000 écus au CaC Tchii, le 23 Avril 1455
500 écus au CaC Ulrich, le 30 Avril 1455
500 écus au CaC Jojolasage le 25 Mai 1455

Il vous reste combien du fait à payer?

Tchii a écrit:: Il vous reste combien du fait à payer?

Même question

Admin Nombre de messages : 750 Age : 57 Date d'inscription : 19/12/2006

J'ai posé la question au CaC ducal et j'ai jamais eu de réponse claire.

Connaisseur Nombre de messages : 89 Date d'inscription : 01/01/2007

moi je peux peut etre retrouvé le screen que j'avais fait le jour ou j'ai payer un peu, ca vous servirez ? Neutral

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